Mentions légales, Confidentialité & Conditions d’utilisation

Informations légales relatives au site Archi‑Riviera.

1. Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par ALLARD BV, titulaire de la marque Archi‑Riviera®.
Adresse : Bischoffsheimlaan 39 b4, 1000 Bruxelles
Email : contact@archiriviera.fr
Téléphone : +32 471 733707
TVA BE 0473.189.061

Directeur de la publication : Allard BV
Responsable éditorial : ALLARD BV

Hébergement

ONE.COM Group AB
Carlsgatan 3
211 20 Malmö
Suède
https://www.one.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Marque déposée

La dénomination Archi‑Riviera® est une marque déposée en France auprès de l’INPI. Elle appartient à ALLARD BV. Toute utilisation non autorisée est interdite.

2. Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Responsable : ALLARD BV – Archi‑Riviera®
Email : contact@archiriviera.fr

Données collectées

Le site étant constitué de pages HTML statiques, aucune donnée personnelle n’est collectée automatiquement. Les seules données éventuellement reçues sont celles transmises volontairement par email.

Finalité

Répondre aux demandes envoyées par les visiteurs.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement des demandes.

Droits RGPD

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, rectification, suppression et opposition. Contact : contact@archiriviera.fr

3. Cookies

À la date de publication de cette page, le site Archi‑Riviera ne dépose aucun cookie ni traceur. Aucun outil statistique ni module tiers n’est installé.

Si de nouvelles fonctionnalités étaient ajoutées ultérieurement, cette page serait mise à jour conformément à la réglementation.

4. Conditions d’utilisation

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions.

Objet

Le site présente les activités d’accompagnement et de coordination de projets architecturaux sur la Côte d’Azur.

Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif et sans engagement contractuel.

Droit applicable

Le droit français est applicable. Compétence juridictionnelle : tribunaux de Nice.

5. Marque déposée

Archi‑Riviera® est une marque déposée en France appartenant à ALLARD BV. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

6. Contact

Archi‑Riviera®
ALLARD BV Bischoffsheim 39 B 4 1000 Brussel